Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APE
TELESIGMA AB, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1562103
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999
APE de TELESIGMA AB

Présentation de la marque APE

Déposée le 29 mars 1989 par la société étrangère TELESIGMA AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère TELESIGMA AB domicilié(e) Industrivagen 1, 171 48 SOLNA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque APE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APE est expirée depuis le 29 mars 1999.

TELESIGMA AB a également déposé les autres marques suivantes : VESATEL


TELESIGMA AB, société de droit suédois - Industrivagen 1, 171 48 SOLNA SUEDE - Suède


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs